MENTIONS LÉGALES
Ce site https://www.divinseltzer.com/fr est la propriété entière de Divin Seltzer.
PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE
Divin Seltzer
43 Rue de la Quezardière,
41110 Seigy, Frankrijk
enjoy@divinseltzer.com
HEBERGEMENT
Netlify
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des informations vous concernant (rectification, mise à jour, suppression de données) que vous pouvez exercer en contactant enjoy@divinseltzer.com
PARAMÈTRES DES COOKIES
Lorsque vous naviguez sur notre site Web, des informations peuvent être enregistrées ou lues dans votre appareil.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site, ainsi que tous les éléments qui le composent (notamment textes, photographies, vidéos, marques, ...), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, tombant en tant que tel de la législation française et internationale sur la propriété littéraire et artistique. La copie des pages du site sur tout support quel qu’il soit (y compris le disque dur), est autorisée à des fins privées seulement. Par conséquent, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement écrit préalable de Divin Seltzer, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon impliquant la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
LIENS HYPERTEXTE
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site vers d’autres sites sur Internet, ne peuvent engager la responsabilité de la société Divin Seltzer en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions de fonctionnement (y compris la gestion des données personnelles, ...) La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site https://www.divinseltzer.com/fr est soumise à l’accord préalable de Divin Seltzer. Tout lien hypertexte profond, ou utilisation de la technique de cadrage (affichage d’une page dans un cadre dans un autre site), est interdit.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ TECHNIQUE
Divin Seltzer s’engage à faire de son mieux pour que le site Web https://www.divinseltzer.com/fr soit accessible en tout temps. Cependant, Divin Seltzer décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. En particulier, Divin Seltzer se réserve le droit d’apporter toute modification au site qu’elle juge utile, et ce sans avertissement et même si l’accès au site est par conséquent interrompu. En outre, Divin Seltzer ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris l’inaccessibilité au site, la perte de données, les dommages, la destruction qui peuvent affecter votre équipement informatique.